Conditions générales de vente

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise ALIZÉE ROUX et de ses clients dans le cadre de la vente de programmes de Pilates en ligne.

Toute vente accomplie par ALIZÉE ROUX sur ce site implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique « Programmes en ligne » de notre site. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de ALIZÉE ROUX ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes, images et vidéos présentés sur le site de la société ALIZÉE ROUX sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

La rubrique "Programmes en ligne" de notre site indiquent les prix en euros toutes taxes comprises. Il n'y a pas de facturation de TVA, l'entreprise ALIZÉE ROUX en étant dispensée (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

ALIZÉE ROUX se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

À partir de la validation de la saisie du code de la carte bancaire, la commande est confirmée et ne peut plus être annulée ni remboursée.

Après validation du paiement sécurisé par paypal ou par CB (stripe), le client reçoit une confirmation de sa commande par un e-mail de confirmation à l’adresse e-mail associée au compte client. L’envoi de cet e-mail vaut accusé de réception de la commande du client.

Le client peut alors se connecter sur le site internet dans la rubrique "Mon compte" avec son adresse email et le mot de passe fourni lors de l'enregistrement de la commande pour avoir accès au programme acheté. L’accès aux fichiers achetés est uniquement ouvert au client à titre personnel et demeure valide pendant un délai qui dépend du type de format de fichier des Items numériques commandés, à partir de l’enregistrement de la commande.

À partir du moment où le client a reçu le mail de réception de commande, il ne bénéficie plus d’aucune possibilité d’annuler sa commande et le prix de son achat sera automatiquement débité.

Le client prend acte de ce que le délai de rétractation de quatorze jours ouvert par les dispositions de l’article L.121-20 du Code de la Consommation ne peut pas s’appliquer, dès lors que sa commande a été exécutée par l’envoi du mail de réception et des fichiers relatifs à l'achat, qui équivaut à une livraison définitive du produit.

Les données enregistrées par ALIZÉE ROUX constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par ALIZÉE ROUX dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en nous contactant en utilisant le formulaire de contact prévu à cet effet.

Le règlement des commandes s’effectue par paypal ou carte bancaire (via stripe).

Suivant le programme acheté, le paiement peut être réalisé une seule fois, ou alors de façon récurrente. Les modalités de l'achat de chaque programme sont décrites dans la rubrique "Programmes en ligne".

Le droit de rétractation ne s’applique pas à l’achat de programmes et formations en ligne (vous renoncez à votre droit de rétractation pour le contenu numérique fourni sur un support immatériel dont l’exécution a commencé avec votre accord https://www.service-public.fr).

ALIZÉE ROUX est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, vidéos, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ALIZÉE ROUX.

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